Veuillez patienter quelques instants
  Identifiant:  Mot de passe:  
[ Mot De Passe oublié ]
[ Inscription ]
Accueil de KET

K Electronique et Technologie

    









Valeur installation :

Personne à contacter

K. ELECTRONIQUE ET TECHNOLOGIE

CONTRAT D’ENTRETIEN

Entre

La société KET (K. Electronique et Technologie)
Bâtiment 3 – ZI Nord
Rue des Tanneurs
77200 TORCY
D’une part,

et

La société : [[SOCIETE]]

Domiciliée: [[ADRESSE]]

Nom de la personne assurant le suivi du dossier :
Téléphone :
Fax :
Mail :

Inscrite au registre du commerce sous le n°:

Désignée ci-après par l’expression « le client »
D’autre part,
Il a été convenu et arrêté ce qui suit.
DISPOSITIONS GENERALES

OBJET DU CONTRAT

Le présent contrat a pour objet l’entretien et la maintenance des installations :


DUREE DU CONTRAT

La durée du contrat est conclue pour une durée de : un an calendaire.
Le contrat sera renouvelé chaque année, par accord tacite.
Il ne pourra être considéré comme valable qu’au moment de son règlement intégral.

Le présent contrat entrera en vigueur à compter de sa date d’acceptation et de son règlement financier.

REEVALUATION DU CONTRAT

La société KET se réserve le droit d’réévaluer son contrat de maintenance de 2% l’an pour une inflation nationale n’excédant pas les 3%. Pour tout autre indice, la société KET se réserve le droit de revoir ses tarifs.

CLAUSE DE CONFIDENTIALITE

Tout renseignement, de quelque nature que se soit, concernant les activités, l’organisation ou toute autre information relative à la société KET dont le client pourrait avoir connaissance ou qui lui aurait été communiqué lors de l’exécution du contrat, est de nature confidentielle et ne peut être divulgué.

Le client doit prendre toutes les mesures nécessaires pour respecter cette clause et la faire respecter par son personnel ainsi qu’à tous ses sous-traitants éventuels. En cas de non-respect de cette clause, le titulaire s’expose à des poursuites pénales.


OBLIGATIONS DES CONTRACTANTS

DESCRIPTION DES PRESTATIONS

L’entretien est l’ensemble des opérations préventives nécessaires pour assurer la conservation des équipements ainsi que le maintien des possibilités pour lesquels ils ont été conçus. Les dépannages seront exécutés entre 8h30 et 18h00, durant les jours ouvrés.(lundi,mardi,mercredi,jeudi,vendredi)


PRESTATIONS A FOURNIR

Vidéo surveillance :

Vérification générale des matériels (caméra, caisson, objectif, matrice, pupitre, enregistreur, moniteur, tourelle, etc…..), Contrôle des connexions, Vérification de fonctionnement des organes commandés, Réglage, mise au point, Vérification des séquences d’enregistrement.


Détection intrusion :

Contrôle du fonctionnement des boîtiers de mise en/hors service, Examen des organes de la centrale (cartes, connections, contacts, etc…), Contrôle des alimentations, Essais sur batteries, Essais des détecteurs, Vérification des temporisations, Vérification de signalisations sonores et lumineuses.


Compteur clients :

Formation du personnel, Remplacement de l’électronique en cas de panne, Remplacement des softwares en cas d’évolution.


Alarmes vol à l’étalage :

Formation du personnel, Remplacement de l’électronique en cas de panne, Remplacement des softwares en cas d’évolution, Essais sur batteries, Essais des détecteurs, Vérification des temporisations, Vérification de signalisations sonores.


Contrôle accès :

Formation du personnel, Remplacement de l’électronique en cas de panne, Remplacement des softwares en cas d’évolution, Essais sur batteries, Essais des lecteurs, Vérification des temporisations, Vérification de signalisations sonores.

Solaire :

Formation du personnel, Contrôle des connections, Contrôle des niveaux de charge batteries, Essais sur batteries, Remplacement de l’électronique en cas de panne.

DEPANNAGE DES INSTALLATIONS

En cas de panne, le client devra nous envoyer un bon de commande comportant un n° de commande. KET s’engage à intervenir dans les meilleurs délais. Les dépannages seront effectués gratuitement (ce forfait comprend la main d’œuvre des techniciens, leurs frais de déplacement et frais de séjour), sauf s’il s’agit :

- De dépannages résultant d’accidents, de causes autres qu’une utilisation normale,
- De réparations dues à des modifications autres que celles agréées et effectuées par le client titulaire du présent contrat,
- De défaillances occasionnées par des catastrophes naturelles, ou vandalisme,
- De défaillances dues aux lignes et installations électriques extérieures aux appareils,
- De déplacement des matériels,
- De remplacement des pièces défectueuses, des piles et batteries d’accumulateur,
- De frais de reconstruction des matériels dont l’entretien n’est plus réalisable du fait d’usure ou de détériorations accidentelles,

Pour ces cas de figure, ci-dessus, les tarifs de dépannage suivants seront appliqués :
Tarifs valables au 1 janvier 2018 et pour la période 2018/2019: Ils pourront être revus a la hausse au 31 décembre 2018.

- forfait de déplacement 172 € HT, hors remise
- coût horaire de main d'œuvre 77 € HT, hors remise


Par ailleurs, un bon de livraison concernant l’intervention sera délivré après l’intervention, sur ce bon de livraison sera indiqué :

- La date de l’intervention
- La nature des travaux effectués
- Le matériel utilisé pour le dépannage

Le bon de livraison doit être cacheté et signé par le client.


ACCES AUX LOCAUX

Le client s’engage à laisser le libre accès des locaux à KET afin de lui permettre de procéder dans les meilleures conditions aux travaux qui lui incombent.


MISE EN CONFORMITE AVEC LA REGLEMENTATION

Le client s’engage à faire réaliser les travaux qui s’imposeraient pour rendre les installations conformes à la réglementation en vigueur.



DISPOSITIONS FINANCIERES


MONTANT ANNUEL DU CONTRAT

Le montant annuel du contrat est fixé au prix global et forfaitaire de : 0€ HT
Suivant les conditions économiques en vigueur au mois de [[MOIS + ANNEE]] et au taux de TVA en vigueur. Il comprend les fournitures nécessaires aux opérations d’entretien courantes.
Si le contrat ne couvre pas le dépannage, KET sera tenue de proposer un devis au client. Après accord, le matériel pourra être installé.


PAIEMENT

Le contrat d’entretien est non divisible et payable en début d’année.
Les paiements seront effectués par chèque ou par virement sur le compte de KET.

Le délai maximum de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture.

Si le délai n’est pas respecté, une pénalité de 2% du montant total vous sera facturé.

- DROIT APPLICABLE - LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi Française.
La langue du présent contrat est la langue Française.
En cas de litige, les tribunaux Français seront seuls compétents.
Pour être tenu informé des nouveaux produits, des salons :   
Rester connecté avec KET :             

© 2015 KET. Tous droits réservés/All rights reserved. Privacy Policy Nous rejoindre